Entrepositaire

Présentation

Blog : Visualisation de sous-bocks
Description : Ce blog présente les différents sous-bocks de ma collection.

Nombre de sous-bocks

6512 sous-bocks distincts à ce jour mais j'en ai encore 3 à mettre en place.

Les fichiers Nombre de sous-bocks par collecteur, collectrice ont été mis à jour le 14 octobre 2020 avant l'annonce du passage au couvre-feu... Je les mettrai en ligne prochainement.

Merci encore à vous tous !

Recherche

Section 0I : Entrepositaires agréés et opérateurs enregistrés.

Article 111-00 B

Pour toutes les opérations de fabrication ou de transformation d'alcools et de boissons alcooliques antérieures au stockage, l'entrepositaire agréé applique les taux de pertes ou de déchets annuels conformément au tableau (voir article de la loi).